Responsable du site
Union Nationale Culture et Bibliothèque pour Tous (UNCBPT)
Anne Wambeke, Présidente de l'UNCBPT
4 rue Oscar Roty
75015 Paris 15ème
France
Ci-après désigné par « la Structure ».
Editeur du site
Réseau des Communes
SAS au capital de 47.205 euros
RCS Paris 493 784 672
Code APE : 6311Z
N° TVA : FR 01493784672
Siège social : 132, rue du Faubourg Saint-Denis 75010 Paris – France
Site Internet : https://reseaudescommunes.fr/
Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
Tél : 1007 ou +33 9 72 10 10 07
Le Site Internet
Le Site Internet (ci-après désigné « le Site ») dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment mais sans limitation charte graphique, infographies, icônes, logiciels mis en œuvre pour le fonctionnement du Site, animations, bases de données, plateformes techniques, etc.) sont la propriété exclusive de NEOPSE, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une licence ou d'une autorisation expresse.
En outre, les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le Site sont la propriété de la Structure ou de tiers ayant autorisé la Structure à les utiliser.
L’ensemble de ces éléments constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, « reverse engineering », décompilation, désassemblage, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-9 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).
Le présent site est édité par :
Union Nationale Culture et Bibliothèques Pour Tous (UNCBPT)
Adresse : 4 rue Oscar Roty 75 015 Paris
Email : bureaucbpt@gmail.com
Directrice de la publication : Anne Wambeke, Présidente de l'UNCBPT
Hébergement du site : Réseau des Communes / plateforme Neopse
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, documents, logos) est la propriété de l’UNCBPT ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes